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L'objectif de ce travail est d'analyser la discussion doctrinale et jurisprudentielle existante sur le caract�re ex�cutoire de l'amende coercitive impos�e au d�fendeur afin de l'emp�cher de se conformer � l'ordonnance du tribunal accord�e in limine. � cet �gard, il a �t� not� qu'il existe deux courants distincts qui abordent la question. Certains universitaires et magistrats refusent cette possibilit�, affirmant que l'amende ne devrait �tre ex�cut�e qu'� titre provisoire, de sorte que s'il est �tabli que le demandeur n'a pas droit � la r�clamation, tout cr�dit d�coulant de l'amende sera sans effet. D'autre part, certains soutiennent que la sanction p�cuniaire doit �tre ex�cut�e d�finitivement d�s qu'il est �tabli que l'obligation n'a pas �t� respect�e, et qu'elle n'est pas subordonn�e � la confirmation de la cr�ance. Ils estiment en effet que l'amende est de nature proc�durale et qu'elle n'est pas li�e au droit substantiel en cause.

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9786207723669

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