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Créés à la fin du XIIe siècle - époque souvent qualifiée par les historiens d' âge d'or du droit canonique, quand le siège de saint Pierre était occupé par de grands papes juristes -, les conservateurs apostoliques étaient des juges délégués par le Saint-Siège pour conserver et défendre les droits et les privilèges de certains corps ou de certaines personnes, comme les universités, les ordres religieux, les chapitres, les croisés, les pauvres, contre des injustices ou des violences manifestes ou notoires, sans recours à une procédure judiciaire. En raison de certains abus et de plaintes, papes et conciles limitèrent ou élargirent au fil des siècles les prérogatives des conservateurs apostoliques. Pour finir, le Code de droit canonique de 1917 supprima cette institution qui était tombée en désuétude au tournant des XVIIIe et XIXe siècles. Quand et pourquoi cette institution des conservateurs apostoliques est-elle née ? A-t-elle été un instrument de centralisation pontificale, a-t-elle été contestée et par qui ? À quel moment s'est-elle imposée ? A-t-elle connu des évolutions, et y eut-il des abus ? Comment la doctrine a-t-elle compris leur rôle et leurs attributions ? Sait-on si de nombreuses lettres conservatoires furent concédées par les papes et leur chancellerie au Moyen Âge ? Cette étude sur les conservateurs apostoliques au XIIIe siècle répond à ces questions et présente les origines et les caractères d'une institution peu connue, même des spécialistes du droit canonique. L'auteur montre comment l'Église, face aux injustices provenant d'un exercice abusif de l'autorité, eut au Moyen Âge le souci de protéger les droits de certains de ses fidèles.

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9782336550886

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Né en 1931 à Pouldreuzic (Finistère), ordonné prêtre en 1958, l'abbé Henri Hénaff a d'abord exercé dans le diocèse d'Évreux (professeur en collège, curé de paroisse, vice-official), avant de revenir en 1987 dans son diocèse natal de Quimper où il exercera divers ministères paroissiaux jusqu'à ces dernières années. Canoniste et historien, il a soutenu en 1969 une thèse de doctorat en droit canonique sur les conservateurs apostoliques depuis le pontificat d'Innocent III (1198-1216) jusqu'au concile de Vienne (1311-1312), puis complété ses recherches historiques et publié entre 1974 et 2005 plusieurs études sur ce sujet. Le présent ouvrage est la synthèse de ces travaux.

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